Propriété intellectuelle

1Vos ressources vous appartiennent

Lorsque vous publiez une épreuve, une fiche ou tout autre document sur HEVRA (via Explorer ou le Fil social), vous en restez pleinement propriétaire. HEVRA n'acquiert aucun droit de propriété sur votre travail.

2La licence que vous accordez à HEVRA

En partageant un contenu, vous accordez à HEVRA une licence non exclusive, gratuite et limitée à l'hébergement, l'affichage et l'indexation de ce contenu au sein du Service, dans les limites de vos réglages de confidentialité. Cette licence prend fin lorsque vous supprimez le contenu ou votre compte.

3Contenu généré avec l'IA du Studio

Les documents que vous générez avec le Studio à partir de vos propres consignes vous appartiennent. Vous restez toutefois responsable de vérifier qu'ils ne reproduisent pas, involontairement, un contenu protégé par des droits d'auteur tiers (par exemple un extrait d'un manuel scolaire existant) avant une diffusion large.

4Logos et en-têtes d'établissement

Les logos et en-têtes que vous configurez dans le Studio sont utilisés exclusivement pour personnaliser vos propres documents générés. Ils ne sont ni republiés, ni partagés avec d'autres utilisateurs.

5Signaler une violation de droits d'auteur

Si vous pensez qu'un contenu publié sur HEVRA viole vos droits d'auteur, écrivez-nous à hevra.app@gmail.com en précisant :

• Le lien ou la description précise du contenu concerné.
• La preuve de votre titularité des droits sur l'œuvre originale.
• Vos coordonnées de contact.

Nous examinons chaque signalement et retirons le contenu concerné si la violation est confirmée.